En 2023, la RE2020 s’applique à tous les bâtiments de logements (maisons individuelles et collectifs), de bureaux et d’enseignement (primaire et secondaire). La RT2012 s’applique toujours pour les autres usages.
La RT existant s’applique à tous les projets de rénovation / réhabilitation. Les exigences varient suivant la surface du projet (RT existant par éléments ou RT existant globale).